Apple remporte la bataille titanesque l'opposant à Samsung

Publié le 25 Août 2012
C'était un procès opposant deux géants, autrefois partenaires et aujourd'hui concurrents impitoyables, à la lutte pour la suprématie sur le marché mondial de la téléphonie. Apple remporte sur ses terres, en Californie, une victoire écrasante contre Samsung qui se voit condamner à lui verser plus d'un milliard de dollars en raison des violations de brevets concernant l'iPhone, établies par le jury. Le pire scénario imaginable pour le constructeur sud-coréen.

Loin de s'avouer vaincu, Samsung a déclaré que ce n'était " pas le mot de la fin ", dans cette affaire comme dans celles en suspens devant d'autres tribunaux à travers le monde d'ailleurs. Le constructeur va déposer une requête afin de tenter d'obtenir le renversement de la décision du tribunal californien.

Le procès qui aura duré trois semaines au cours desquelles des dizaines de témoignages d'experts et des centaines de pages ont été versées au dossier, s'est soldé par une condamnation de Samsung qui devra verser 1,05 milliard de dollars à Apple. Un montant à la hauteur des enjeux, même s'il reste loin des 2,5 milliards réclamés par Apple.

Samsung a vu la cour rejeter ses accusations envers Apple de violation de brevets. " Les consommateurs sont les perdants " du procès, explique Samsung qui estime par ailleurs que le jugement " va conduire à moins de choix, moins d'innovation, et potentiellement des prix plus élevés ". Selon lui, " la législation sur les brevets est manipulée pour donner à un groupe un monopole sur les rectangles avec des coins arrondis ".

Le Tribunal fédéral de San José n'a pas suivi son homologue sud-coréen qui venait de renvoyer les plaignants en les déclarant tous deux coupables de violation de brevets, leur infligeant au passage des amendes symboliques et une interdiction de vente de produits plus anciens.

Cette fois, la victoire d'Apple ne se discute pas même si l'on en mesure encore difficilement toutes les conséquences. Six demandes sur sept ont été accordées par le jury. Presque tous les brevets d'Apple ont été reconnus valides par la cour. Et pour la plupart violés délibéremment par Samsung pour la fabrication de ses propres produits. Ce qui permettrait au passage à la juge d'accroître en toute légalité la facture de Samsung.

Dans ces conditions, Samsung va-t-il pouvoir continuer à utiliser les technologies incriminées ou devra-t-il retirer ses appareils du marché ? Le sud-coréen acceptera peut-être de payer, provisoirement des royalties sur chaque produit vendu, comme le demandait Apple. Dans quelles proportions ?

Le jugement pourrait avoir pour conséquence d'interdire à Samsung l'accès du continent nord-américain pour les produits concernés. Il suffit qu'Apple en fasse la demande et soit suivi en cela par les juges. Le constructeur a d'ailleurs annoncé qu'il prendrait cette voie. L'audience sera rendue avant la fin septembre.

Fort de cette large victoire, Apple pourrait être tenté d'attaquer rapidement d'autres acteurs du marché, à commencer par Google dont le système Android lui fait de plus en plus d'ombre. 
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